- effet sur l'étranger
- вексель на иностранного плательщика
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
étranger — étranger, ère 1. (é tran jé, jê r ) adj. 1° Qui est d une autre nation, qui appartient, qui a rapport aux autres pays. Les coutumes, les moeurs étrangères. Les langues étrangères. • Rome par une loi que rien ne peut changer N admet avec son… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Etranger en situation irreguliere — Étranger en situation irrégulière Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Etranger en situation irrégulière — Étranger en situation irrégulière Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Effet De Commerce — en France Un effet de commerce est un titre négociable qui constate au profit du porteur une créance de somme d’argent et sert à son paiement (lettre de change, billet à ordre...). Sommaire 1 Enjeux des effets de commerce 2 Caractéristiques… … Wikipédia en Français
Effet de commerce — en France Un effet de commerce est un titre négociable qui constate au profit du porteur une créance de somme d’argent et sert à son paiement (lettre de change, billet à ordre...). Sommaire 1 Enjeux des effets de commerce 2 Caractéristiques… … Wikipédia en Français
Effet indésirable — Classification et ressources externes CIM 10 T78 CIM 9 995.89 Un effet indésirable est un effet secondaire d un traitement aboutissant à un résultat néfaste (gêne … Wikipédia en Français
Effet Indésirable — Un effet indésirable est un effet secondaire d un traitement aboutissant à un résultat néfaste (gêne, allergie, complications graves, y compris le décès). Sommaire 1 Définition officielle 2 Discussion 3 Retr … Wikipédia en Français
Effet indesirable — Effet indésirable Un effet indésirable est un effet secondaire d un traitement aboutissant à un résultat néfaste (gêne, allergie, complications graves, y compris le décès). Sommaire 1 Définition officielle 2 Discussion 3 Retr … Wikipédia en Français
Étranger en situation irrégulière — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
sur — 1. sur [ syr ] prép. • 1080; sovre Xe; sore 980; la forme sur vient d un crois. avec sus; lat. super ou supra I ♦ Marquant la position « en haut » ou « en dehors » … Encyclopédie Universelle
sûr — 1. sur [ syr ] prép. • 1080; sovre Xe; sore 980; la forme sur vient d un crois. avec sus; lat. super ou supra I ♦ Marquant la position « … Encyclopédie Universelle